Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que : Le présent site internet est édité par : India création agence design graphique
Conformément aux dispositions des articles
6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que : Le présent site internet est édité par :
India création agence design graphique : www.indiacreation.fr
INDIA CREATION
Gilles Stépanian
Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du gérant
Mr GILLES STEPANIAN. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
• Reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par : INDIA CREATION ou par les clients de l’agence